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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Chapellerie du Val de Lyon, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 30 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Étienne sous le numéro RCS Saint-Étienne B 812 345 678.

  • SIRET : 812 345 678 00027
  • TVA intracommunautaire : FR25 812345678
  • Capital social : 30 000 €
  • Gérant : Julien Berthier
  • Siège social : 14 Rue de la République, 42140 Chazelles-sur-Lyon, France
  • Téléphone : 04 77 54 12 30
  • Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Julien Berthier, en sa qualité de gérant de la société Chapellerie du Val de Lyon.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, dessins de modèles, mise en page, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la Chapellerie du Val de Lyon, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Saint-Étienne, notamment le Tribunal de commerce de Saint-Étienne et le Tribunal judiciaire de Saint-Étienne.

Savoir-faire et normes sectorielles

La Chapellerie du Val de Lyon est reconnue Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV), label d'État distinguant l'excellence des savoir-faire artisanaux et industriels français. L'atelier s'inscrit dans la tradition de la chapellerie de Chazelles-sur-Lyon (savoir-faire du feutre de poil) et appartient au réseau des Métiers d'Art de l'Institut National des Métiers d'Art (INMA). Notre maître chapelier est issu de la formation Compagnon du Devoir. Nos créations bénéficient du label Origine France Garantie et l'ensemble de nos teintures et apprêts textiles respecte le règlement REACH (CE) n°1907/2006 relatif à l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques.